Assurance-accidents pour élèves

La division de l’enseignement à domicile a posé des questions concernant la disponibilité de l’assurance-accidents pour les élèves qui peuvent participer occasionnellement à des activités ou à des rencontres à l’école de leur quartier. Le School Insurance Program a pris des dispositions pour élargir sa police d’assurance de base pour les élèves actuelle (comme décrit au no 1 ci-dessous) au deuxième groupe d’élèves (comme décrit au no 2 ci-dessous) sans coût supplémentaire pour les parents. (https://immediac.blob.core.windows.net/sipwebsite/PDF/SIPBasicandGoldPlanComparison.pdf).

Les trois catégories d’élèves sont les suivantes :

(1) Les élèves qui sont inscrits auprès de la province de la Nouvelle-Écosse et de la division de l’enseignement à domicile et qui sont également inscrits auprès du Centre regional d'éducation ou Conseil scolaire acadien provincial.. Ces élèves sont actuellement couverts en vertu de la catégorie 3 du programme d’assurance-accidents de base pour élèves à titre d’élève inscrit et leurs parents/tuteurs peuvent acheter le Plan d’or de l’assurance-accidents pour élèves.

(2) Les élèves qui sont inscrits auprès de la province de la Nouvelle-Écosse et de la division de l’enseignement à domicile et qui ne sont PAS inscrits auprès du Centre regional d'éducation ou Conseil scolaire acadien provincial, mais ont la permission de participer à une activité périscolaire de l'école ou à une activité sportive lors d’une rencontre organisée par l’école en dehors des heures scolaires. Ils ne peuvent pas assister aux classes ni jouer dans une équipe ni participer aux excursions. Ces élèves sont actuellement couverts en vertu de la catégorie 3 du programme d’assurance-accidents de base pour élèves à titre d’un élève inscrit et leurs parents/tuteurs peuvent acheter le Plan d’or de l’assurance-accidents pour élèves.

(3) Les élèves qui sont inscrits auprès de la province de la Nouvelle-Écosse et de la division de l’enseignement à domicile et qui ne sont PAS inscrits auprès du Centre regional d'éducation ou Conseil scolaire acadien provincial. Ils n’assisteront jamais aux classes et ne participeront jamais à des activités à l’école. Actuellement, il n’y a pas de couverture disponible pour ces élèves. Les parents peuvent consulter leur courtier d’assurance pour obtenir des conseils sur l’achat d’une assurance-accidents pour élèves.

Vous trouverez des renseignements sur le programme d’assurance-accidents pour élèves à sip.ca. La brochure pour le Plan d’or est disponible à Demande de plan or 24/7. Les parents peuvent également s’adresser à homeschooling@novascotia.ca pour demander qu’une brochure leur soit envoyée à domicile.

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